Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CABRIOLE
CAVE DE SAUMUR, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
95574569
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2025

Présentation de la marque LA CABRIOLE

Déposée le 7 juin 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CABRIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAUMUR domicilié(e) LA PERRIERE, SAINT-CYR-EN-BOURG, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CABRIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CABRIOLE arrivera à expiration en date du 7 juin 2025.

CAVE DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : HABIT DE POURPRE , ORIGINE ET TRADITION , ROBERT & MARCEL , VIGNERONS UNITED , ESCAPADE , gréements , TUFFEAU , MAISON ROUGE , Ecume , CLOTIERE


CAVE DE SAUMUR, société coopérative agricole - LA PERRIERE, SAINT-CYR-EN-BOURG, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France - SIREN 786195859


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289836 - Publication au BOPI 2005-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2015 n°2589198 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-11

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